Certificat qualité de l’air (CQA) : utilisation, obligation, verbalisation


Obtention et durée de validé du certificat de qualité de l'air (CQA)


Tarif du certificat de qualité de l'air (CQA)


  • Pourquoi le certificat est-il payant ? Combien coûte-t-il ? A quoi sert l’argent ?

  • Quel tarif et quelles modalités de commande pour les professionnels ?

  • A quoi sert l’argent des CQA ?


Questions sur le dispositif Pic de Pollution


  • Quels objectifs ? Quels sont les polluants ?

  • Quelle est l’efficacité du dispositif ?

  • Quels sont les usagers concernés par les restrictions de circulation basés sur les CQA pendant les pics de pollution ? Quelles sont les communes concernées ?

  • Je n’habite pas dans l’agglomération grenobloise mais je suis amené à y circuler : dois-je avoir un certificat ?

  • Quelles sont les mesures d'accompagnement mises en place pour aider les automobilites ?

  • Existe-t-il des dérogations sur la restriction basée sur les CQA pour certains véhicules autorisation à rouler pendant les pics de pollution ?

  • Y aura-t-il des « pass » pour les véhicules en dérogation ?

  • Pourquoi cette mesure qui intervient lors des pics de pollution est-elle mise en œuvre à Grenoble et pas ailleurs ?

  • Si j'achète un véhicule avec un CQA 1, que deviendra ce certificat dans 10 ans ?


Comment être averti en cas de pic de pollution ?


  • De quelle manière sont informés les usagers lors des pics de pollution et dans quels délais ?

  • Comment est-ce que je fais si je rentre après une absence prolongée (vacances…) et qu’on est en pic ?


Autres interdictions ou actions en faveur de la réduction des émissions de polluant


Questions diverses